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Mentions légales

Calcul Toit — calcultoit.fr
Document en cours de finalisation juridique. Pour toute question, contactez-nous à calcultoit.pro@gmail.com.

1. Éditeur du site

Le site calcultoit.fr est édité par :

Nom : Pierre-Jean VERDON

Statut : Entrepreneur Individuel (EI) — Micro-entrepreneur

Adresse : 781 boulevard Langevin, 28190 Froges, France

Numéro SIRET : ___________________________ (à compléter dès réception du SIRET)

Email : calcultoit.pro@gmail.com

2. Directeur de la publication

Pierre-Jean Verdon, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Société : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (depuis la France)

Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site calcultoit.fr (textes, logiciel, base de données, éléments graphiques, logo) est la propriété exclusive de Pierre-Jean Verdon, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site : calcultoit.pro@gmail.com